« Le blog actu de Charles Rojzman » est édité par :
Charles rojzman
Localisation : France
Auteur et unique responsable de la publication : Charles Rojzman
Les textes, photos, vidéos et images créés par Charles Rojzman sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et lui appartiennent ou font l’objet de conditions d’utilisation.
Aucun élément composant le blog (textes des articles, images, logos …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Charles Rojzman et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
La copie d’un extrait d’article peut être autorisée dans le respect de certaines conditions :
- Obtenir l’autorisation de l’auteur au préalable : contact ici
- Faire suivre la copie de la mention « source » suivie du lien Url de l’article et du nom de l’auteur Charles Rojzman
- Ne rien modifier du contenu de l’article en question
« Le blog actu de Charles Rojzman » se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Pour rappel :
Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.
